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Dissolution des chambres disciplinaires de l'Ordre des Médecins

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Ordre des Médecins : pour la dissolution des chambres disciplinaires

Par Neptune 

le 01/05/2016 

0 lectures


- Vu le caractère contraire aux principes républicains de séparation de l'exécutif et du judiciaire des statuts de l'ordre des médecins prévoyant et exerçant un rôle judiciaire en même temps qu'un rôle exécutif d'organisation et d'animation de la profession médicale dans un esprit de confraternité et de solidarité prévu également dans ses statuts,

- Vu les nombreuses affaires jugées dans les dernières années avec partialité par un Ordre se comportant plus en syndicat corporatiste qu'en organe impartial d'évaluation professionnelle des actes médicaux, ce que nous dénonçons au cas par cas dans nos reportages,

- Vu le caractère non égalitaire des compositions des jurys des chambres disciplinaires, tant dans le respect d'un ratio hommes/femmes, que dans le respect d'un ratio médecin/non médecin,

- Vu l'impossibilité constitutionnelle érigée en loi, pour un particulier, de porter plainte contre un médecin hospitalier, et d'imposer que ce soit l'ordre des médecins qui lui-même porte plainte contre un confrère, ce qui conduit à des situations aberrantes et à la négation des droits des victimes, sans qu'à aucun moment de son histoire l'Ordre des Médecins ne propose une modification constitutionnelle à cette aberration,

- Vu les "sanctions" véritablement de complaisance face à l'homicide involontaire de Florence Edaine, (15 jours de suspension avec sursis pour le meurtrier reconnu comme tel par l'Ordre),

- Vu le non traitement volontaire, des contrevenants à la loi sur les liens d'intérêts (cf affaire "Formindep"), que l'Ordre des Médecins a dans les faits combattue, retardée, et, pour finir, refusé de défendre dans cette affaire, laissant la république orpheline de toute juridiction de recours contre les contrevenants à cette loi, facilitant dans les faits la persistance d'un non respect systématique en France contrairement aux autres pays comme les USA qui, eux, ont considérablement progressé sur la question de l'influence des laboratoires pharmaceutiques à travers un "sunshine act" véritablement appliqué,  

- Vu la diminution quasi systématique en appel par la chambre disciplinaire nationale des sanctions prises à l'encontre de psychiatres profitant de leur position dominante pour exploiter sexuellement une relation censée être thérapeutique, interdictions d'un an diminuées par 2 fois en 2015 en interdictions de 6 mois,

- Vu l'attitude de la même chambre disciplinaire nationale, qui au lieu de se comporter en instance de jugement impartiale, fournit par écrit des arguments favorables au médecin mis en cause, (par exemple, suggestion de référence à une loi d'amnistie de 2002 laquelle n'était aucunement évoquée par la défense du médecin) se comportant ainsi comme juge et partie, sans jamais suggérer à la victime des dispositions de même ordre en sa faveur, comme la possibilité d'interjetter appel "à minima", et de ce fait réservant son conseil juridique au seul médecin,  

Par ces motifs ,

- Nous demandons que soit dissoute la fonction judiciaire de l'ordre des médecins, et que les plaintes pour fautes relevant aujourd'hui des chambres disciplinaires de l'Ordre des Médecins soient toutes traitées dans une juridiction spécialisée et indépendante de l'Ordre des Médecins, composée d'un tiers de médecins, un tiers de représentants de patients, non médecins, et un tiers de magistrats, non médecins.

- Nous demandons qu'une partie suffisante de la cotisation actuellement exigée à tout médecin pour ce syndicat de fait, soit transformée en taxe professionnelle destinée donc à supporter les structures judiciaires communes de la république.

L'association Neptune, Information, Entraide, Recherche, Action sur les "Maladies" Psychiques.





Dernière édition par Neptune le 2/10/2018, 16:55, édité 9 fois

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Par Distant-Noise

 2/5/2016, 07:51
Pour!
En temps qu'ancien mécanicien outilleur, tourneur fraiseur ajusteur etc, j'ai le souvenir de mon apprentissage sur le tas, par un excellent patron, où, quand, et/ou s'il m’arriverais de "foirer" une pièce ne serai ce que de 5µ (!sur machine manuelle!), il ne se gênerai pas de me compter l'intégralité du "mort*"(*terme pour désigner une pièce plus bonne à rien; syn: "au rebut")sur mon salaire:
CàD: le prix de la matière brute, les coup de la consommation électrique de la machine aillant permis l'usinage de la pièce, le coup des frais de retards de livraison de la pièce tout en obligeant à travailler en heure sup' gratuitement pour réusiner la pièce correctement (bref faire intégralement réparation)dans le temps défini par la nomenclature etc et j'en passe !
Pour certaines spécialités professionnelles du champs mécanique - (exemple aéronautique)- c'est J'estime tout à fait normal; car un défaut peut mettre en danger des centaines de vies, (juste qu'en réalité, si pépin y a, dans ce domaine, la responsabilité de l'erreur est sur le métrologiste (contrôleur)) tout en étant pratique car formateur de l’excellence.
Alors quand des "médecins" (et pour certains "professeur") censés prendre soin des gens, les écouter (avec les oreilles du cœur; vr de la raison), qui ont en main la survie (et ce qui peut en résulter) d'un !patient! je pense qu's'ils appliquaient ce principe, ces responsables de leurs faits et méfaits seraient contrains à travailler gratis toute leur vie.
Quand et pour revenir à mon corps de métier, 3 "mort*" et c'était la porte.
Oui c'était particulièrement dur, mais juste; Et ça m'avait permis d'être dans les premiers, si ce n'est à certains endroits LE premier.
Quand au syndica' isme, iste, t etc ... < < < ces trois petits vous laisse imaginer ce qu'il en pensait, bien que à certains endrois, égards, pour certaines corporations, ils peuvent être une véritable bouée... Juste que certains en abusent.

...tout comme l'Ordre des Pharmaciens, des infirmières, etc...ET des Avocats !

De la bouche même de l'un de ces derniers, propos qu'il conteste avoir tenus:

Les loups ne se mangent pas entre eux" c'est la triste vérité! On se heurte à un mur: celui de la HONTE !

Malheureusement, notre Justice n'est pas en meilleur état, aux ordres, puisqu'on parle d'Ordres.

La FRANCE des COPAINS ET des COPAINS, se retrouvant d'ailleurs toutes professions confondues aux premières LOGES dans des CONFRERIES !

Fallait pas le dire? Aïe! Je vous promets tout prochainement quelques révélations, et il y aura DES NOMS ! Faut bien prendre certains risques pour que les affaires éclatent..

Pour info, ce peut être (éventuellement) utile:

http://www.bfmtv.com/societe/erreurs-medicales-les-victimes-ont-desormais-la-possibilite-de-se-defendre-966085.html

http://www.aavac.asso.fr/?gclid=CjwKEAjwpLa5BRCTwcXS6_rpvC4SJACTDQMMrGQpWkDnbsqAKZItn5BNsRxQSMATHgZ5GPThdVKWvRoChaTw_wcB

Un "couple" avocat/médecin, le deuxième pourrait conseiller le premier...pourrait...vendre son livre?
Ayant une affaire en cours, j'ai contacté le premier, à Bordeaux, n'a pas le temps m'a-t-il répondu par lettre une semaine après...

En revanche, ce qui est plus intéressant, c'est qu'une assoc regroupe les avocats spécialisés dans les dommages corporels:
http://anadavi.com/dotclear/index.php/static/Avocats-adherents



Février 2019 - La Cour des Comptes envisage une plainte pénale contre l'Ordre des Médecins


L'audit des institutions publiques ou effectuant une mission publique fait partie des attributions de la Cour des Comptes, une instance consultative mais très influente au sommet de l'État. Il semblerait que la Cour des Comptes soit du même avis que nous... Le Canard Enchaîné a révélé la teneur du premier rapport confidentiel grâce à une fuite d'information. Nous vous donnons lecture de cet article du "Canard".

Le gouvernement, qui au fil du temps comporte de plus en plus de ministres et secrétaires d'état médecins, s'offusque seulement du fait que le rapport ait été dévoilé... mais pas du contenu !

On ne s'attend donc pas de la part du gouvernement, et malgré ce rapport accablant, à une nécessaire réforme de cette institution qui contredit par son existence et ses statuts les principes constitutionnels de base (notamment l'indépendance des institutions judiciaires), et dont le fonctionnement est bien celui d'une confrérie machiste s'octroyant tous droits et toute impunité comme tout système féodal qui se respecte.

Neptune


La Cour des Comptes envoie l'Ordre des Médecins en soins intensifs


Didier Hassoux, Le Canard Enchaîné, 27 février 2019


Son rapport provisoire dénonce des dérapages en tous genres et des "déontologues" apathiques.


Abus sexuels sanctionnés par la justice mais pas par la profession, comptabilité folklorique, devis non respectés, disparition de matériel, frais fictifs, cadeaux des labos… à en croire un rapport – encore provisoire – de la Cour des Comptes, le Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) est en longue maladie et a besoin d'une "révolution" !

Créé en 1945, cet organisme privé est chargé de mission de service public. Il compte 3311 élus, pour 290 000 médecins, dispose d'un budget annuel de 85 millions d'euros et emploie 583 personnes. Après un an d'enquête, les dérives de ce gros machin relevées par la Cour sont si préoccupantes que cette dernière envisage de saisir la justice pénale.

Extraits de son ordonnance :

  • Hyperthermie sexuelle

    A l'instar de vulgaires élus/acteurs/journalistes/curés, certains toubibs sont saisis d'une fièvre libidineuse – sans contrecoup professionnel. La Cour des Comptes a identifié "de nombreux cas où des médecins ayant fait l'objet de doléances, de signalements ou de plaintes (conciliées ou retirées par les plaignants), condamnés au pénal ou placés sous contrôle judiciaire pour des faits en lien avec leur exercice, n'ont fait l'objet d'aucune poursuite disciplinaire."
    C'est le cas du Dr A. exerçant dans les Hauts-de-France, cet endocrinologue est visé, en juillet 2014, par une première plainte pour abus sexuel. En novembre 2015, il est placé sous contrôle judiciaire, avec interdiction de pratiquer…. la gynécologie. Le signalement envoyé le 11 juin 2014 au CNOM par le Dr B., chef de service au sein d'un CHU de la région, n'a été enregistré par le conseil de l'ordre que… le 7 décembre 2015. Il répertoriait pourtant les témoignages de 5 patientes assurant avoir subi des attouchements de A. Étrangement, constate la Cour, "aucune suite [administrative] n'est donnée".

  • Hémorragie informatique

    Entre 2011 et 2017, les "petits achats" informatiques ont crû de 55%, pour atteindre près de 650 000 euros. Les élus n'ont rien trouvé à y redire. Sûrement une étourderie : l'inventaire de la Cour des Comptes déplore l'absence de 83 tablettes Samsung, de 4 iPads, de 10 portables et de 52 ordinateurs fixes et portables. Un préjudice de près de 300 000 euros.

  • Frais pas très médicaux

    En 2017, les 54 membres du Conseil National ont perçu 2,2 millions d'euros d'indemnités et se sont fait rembourser 2,6 millions de frais. Des dépenses en hausse de 33% depuis 2011, a calculé la Cour. Parmi ces 54 toubibs, 16 membres du bureau ont touché, au total, plus de 1 millions d'euros – les plus chanceux palpant jusqu'à 90 000 euros par an. Dénuées de base juridique, ces indemnités forfaitaires s'apparentent, aux yeux de la Cour des Comptes, à "des rémunérations déguisées".

  • Contagion entre parents

    Les magistrats ont, par ailleurs, débusqué des "pratiques de recrutement" très "familiales". La fille et la nièce de deux élus nationaux ont ainsi bénéficié de promotions éclair, et une épouse est devenue responsable du service administratif. La belle-fille du trésorier d'un département du Sud-Est a vu ses émoluments bondir de 67% en un an. Et la rejetonne du président d'une région a été augmentée de 153% en dix ans !

  • (Gros) Cachets guérisseurs

    Encadrées par la loi du 29 décembre 2011, les "relations médecin-industrie" sont censées être publiques. Sauf que, depuis la loi, s'étonnent ces répressifs de la Cour, "aucun médecin n'a été convoqué par le Conseil National, et aucune poursuite disciplinaire n'a été engagée". Et ce malgré un logiciel (à 900 000 euros) enregistrant toutes les "conventions" liant les médecins aux boîtes pour des déplacements, des évaluations de médicaments, de matériel médical, etc. Soit, en 2017, 1,5 millions de contrats et 200 millions d'euros encaissés par les médecins.

  • Remèdes à la mélancolie

    Les Bahamas, HawaÏ, Palm Beach, l'Île Maurice, Bangkok … Le Dr G., pneumologue, a pas mal bourlingué entre février 2016 et septembre 2018, à l'occasion de 11 congrès internationaux, tous organisés par une même boîte spécialisée dans l'assistance respiratoire. Des séjours financés par les labos à hauteur de 27 500 euros, et préalablement approuvés par le CNOM, avec cette remarque insolite : "l'absence de programme ne permet pas de vérifier si la quantité de nuitées et de repas pris en charge est justifiée.". Le cas de G. n'est pas unique : une quinzaine de médecins, principalement des cardiologues, des ophtalmo et des oncologues, participent, chaque année, à plus d'une dizaine de congrès. Ils sont entre 200 et 700 à être concernés par au moins 5 invitations. En toute déontologie, comme on dit à l'Ordre.

    ordre des médecins interview
    Le président de l'Ordre des Médecins, Patrick Bouet,
    répond à des journalistes américains (extrait)


La réponse de l'Ordre


Interrogé par "le Canard", le président du Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) assure n'avoir pas encore pris connaissance du rapport de la Cour des Comptes. Selon Patrick Bouet, l'État ne fait pas son boulot. Au sujet des abus sexuels commis par des médecins, il déplore le fait que plusieurs circulaires du Ministère de la Santé et de la Justice enjoignant aux procureurs, sitôt un jugement rendu, d'alerter le Conseil National de l'Ordre, n'ait pas été suivi d'effet.

Les relations médecin-industrie ? Le président du CNOM fait remarquer que, si la "Loi Transparence" date de 2011, les décrets règlementaires fixant les montants maximums des contrats entre industrie et praticiens sont toujours dans les cartons.

Le surcoût du nouveau siège ? "Nous avons découvert, lors des premiers travaux, que le bâtiment était mangé par l'amiante."

La flambée des indemnités versées à ses pairs ? "Nous nous réunissons deux fois plus sous mon mandat que sous le précédent." Et de conclure : "Je tiendrai compte des remarques positives qui nous permettront d'améliorer notre gestion." Des promesses au parfum électoral : Patrick Bouet est candidat à sa succession, en juin. Après la publication officielle du rapport de la Cour des Comptes…

ordre des médecins
Le siège de l'Ordre des Médecins à Paris dans le 17eme arrondissement

Suite à la publication le 09 décembre 2019 du Rapport de la cour des comptes sur l'Ordre des médecins (https://www.ccomptes.fr/fr/publications/lordre-des-medecins), une dépêche de l'APM du 9 décembre 2019, titrée "La Cour des comptes réprimande sévèrement l'ordre des médecins" commence ainsi:
APM News a écrit:PARIS, 9 décembre 2019 (APMnews) - La Cour des comptes étrille l'ordre des médecins, à la fois dans ses composantes nationale et locales, et aussi bien pour sa gestion financière et des ressources humaines, que pour la manière dont il exerce ses missions, dans un rapport rendu public lundi.
Le contrôle mené par la Cour des comptes en 2018 porte sur le conseil national (Cnom), sur 46 conseils départementaux (CDOM) sur 101, et sur tous les conseils régionaux (Crom), précise-t-elle dans son rapport de 187 pages.
"Le fonctionnement et l’organisation des ordres ont fait l’objet de modifications importantes avec les ordonnances de 2017 [cf dépêche du 17/02/2017 à 11:42, dépêche du 23/02/2017 à 13:38 et dépêche du 28/04/2017 à 12:25], qui ont largement repris les recommandations effectuées par la Cour après le contrôle de l’ordre des chirurgiens-dentistes" (cf dépêche du 08/02/2017 à 09:40), rappelle-t-elle.
Pour autant, et malgré de précédents contrôles (cf dépêche du 13/09/2012 à 12:30 et dépêche du 13/09/2012 à 12:30), le fonctionnement de l'ordre des médecins connait encore de graves dysfonctionnements, tance-t-elle. En février, des fuites dans la presse sur ce qui était alors un pré-rapport non public détaillaient déjà certains griefs, auxquels l'ordre avait répondu (cf dépêche du 27/02/2019 à 12:02).
Dans son rapport rendu public lundi, la Cour des comptes n'y va pas par quatre chemins: la "gestion" de l'ordre "reste caractérisée par des faiblesses, voire des dérives, préoccupantes, son fonctionnement ne s’est pas suffisamment modernisé, des missions importantes qui justifient son existence sont peu ou mal exercées, le conseil national n’exerce qu’un contrôle ténu sur les conseils départementaux ou régionaux". Elle ajoute néanmoins que "nombre de conseillers ordinaux s’efforcent d’exercer leurs missions au mieux".
La dépêche APM News est en accès libre sans abonnement à lire sur le lien : https://www.apmnews.com/freestory/10/344510/la-cour-des-comptes-reprimande-severement-l-ordre-des-medecins, qui met en exergue certains manquements observés par la Cour des comptes, notamment au niveau a gestion: "un ordre sociologiquement peu représentatif du corps médical en activité" (i.e. sur-représentation des hommes, sur-représentation des médecins âgés), "de grands désordres comptables et de gestion", "la gestion des ressources humaines doit être professionnalisée" (i.e recrutement familiaux, c'est-à-dire nespotisme!),  mais aussi, et plus important pour le patient, un "coeur des missions délaissé" avec en particulier: "le contrôle du respect, par les médecins, des règles déontologiques de la profession, qui est la raison d’être de l’ordre, n’est pas exercé de manière satisfaisante" et "un manque de rigueur dans le traitement des plaintes et une justice disciplinaire marquée par des dysfonctionnements" .
Que l'on se rassure, le Conseil de l'Ordre veille au grain...

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Par AUTEUR ANONYME INTERNET

 5/1/2023, 12:38
Message supprimé par l'auteur

Neptune

Information, recherche, action et entraide sur les "maladies" psychiques

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